Les normes ont été publiées en 2022 et officialiséees en Novembre 2023.
Elles viennent remplacer les normes listées dans ce tableau ci-dessus et vont servir de base au marquage CE et à l'établissement des futures déclarations de performance.
Elles concernent directement les fabricants et les labos de certification mais elles impacteront aussi la filière toute entière. Il peut donc être utile de connaître les directions qu'elles fixent.
• Les mesures des émissions Nox, OGC et PM sont désormais nécessaires (avec une nouvelle méthode de mesure de PM). Auparavant la mesure du rendement et des émissions de CO suffisaient pour le marquage CE,
• La température de sécurité permet de définir la classe minimale de conduit de fumée,
• Le débit massique des fumées, le taux de CO2 et la température des fumées à la buse doivent être annoncées pour un dimensionnement des conduits de fumée plus précis (la température à la buse sera déduite de la mesure actuelle de la température des fumées soit +20%),
• Le rendement saisonnier et l'efficacité énergétique entrent aussi dans la norme, dans la lignée de ce que demande déjà Ecodesign,
• La durabilité environnementale qui concerne le cycle de vie du produit (impact "gaz à effet de serre" notamment) mais cela nécessitera des précisions.
La norme permet désormais d'établir des classes d'étancheité (type B ou C) :
- Dans le cas de la classe B :
- Dans le cas de la classe C : l'étancheité du produit caractérisée par un débit de fuite exprimé en m3/h et testé après endurance (thermique et mécanique), doit respecter des seuils à un niveau de pression donné (10 Pascal pour une zone 2 ou 50 Pascal en zone 3).
Le produit pourra étre classé :
(NB. il y a d'autres catégories pour des produits plus rares comme les appareils avec fermeture automatique des portes "CA", les systèmes avec alarme...).
On choisira la classe d'un appareil de chauffage au bois selon le besoin.
Par exemple précise Olivier Grelier, dans le cas d'un conduit concentrique en zone de pression 2 ou 3, on aura besoin d'utiliser un poêle à granulés de la classe C.
Ces normes devraient donc impacter à terme les avis techniques du CSTB concernant l'étancheité des conduits et d'une installation.
Cela concerne :
• L'étanchéité ou débit de fuite des appareils pour définition du type (B ou C),
• L'allure réduite (ou partielle) : Pour annoncer des puissances reduites, les fabricants devront désormais s'appuyer sur des tests,
• La mesure de poussière harmonisée selon la méthode ENPME. (Toutes les particules potentielles sont mesurées sur les 2 critères PM ( solide) et OGC ( condensable)).
• La mesure émissions sur toute la durée du cycle : Auparant les émissions étaient mesurées sur une partie du cycle (excluant par exemple des moments potentiellement critiques comme la recharge en combustibles). Désormais c'est l'ensemble du cycle qui est pris en compte. Cela va impacter la sévérité des tests !
• Un test de la sécurité aux matériaux combustibles plus précis (10 points de mesure) avec charge mini 150% de la charge nominale.
Ces éléments vont permettre d'harmoniser les essais partout en Europe tout en répondant aux règlements locaux qui peuvent être différents d'un pays à l'autre sur certains critères (par ex. la Finlande a une règlementation spécifique sur la capacité de "portance" des poêles vis à vis du conduit de fumée alors que cela reste interdit en France).
Point important : la mise en application de ces nouvelles normes sera rendue obligatoire en novembre 2025 seulement.
Jusqu'en Novembre 2025, les 2 séries de normes vont cohabiter. Cela doit donner aux fabricants le temps de s'adapter.
A partir de Novembre 2025, les fabricant ne pourront plus vendre des produits en Europe ne répondant pas à ces normes.
Par contre les anciens produits toujours en stock dans la filière (chez les installateurs ou grossistes), pourront être installés après cette date, ils n'auront pas besoin de remise en conformité.
Ce nouvel ensemble normatif a mis du temps à être officialisé et Olivier Grelier indique que de nouveaux besoins ont déjà été répertoriés et donc de nouvelles modifications vont suivre. On en reparlera.
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